Société dite: GENERAL STEEL INDUSTRIES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)
Numéro de dépôt :
1677860
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001
Présentation de la marque COMMONWEALTH
Déposée le 9 juillet 1991 par la société GENERAL STEEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMMONWEALTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL STEEL INDUSTRIES domicilié(e) 2211 Parsons Avenue, Colombus, Ohio 43207 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque COMMONWEALTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMONWEALTH est expirée depuis le 9 juillet 2001.
GENERAL STEEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : G
Société dite: GENERAL STEEL INDUSTRIES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 2211 Parsons Avenue, Colombus, Ohio 43207 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281172 - Publication au BOPI 1999-07-12
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195859 - Publication au BOPI 1996-01-15
Pièces coulées et forgées en métaux ferreux et non ferreux: pièces coulées et forgées en métaux ferreux et non ferreux pour machines et machines-outils; pièces coulées et forgées en métaux ferreux et non ferreux pour tous appareils de locomotion
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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